1) Présentation du site

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Propriétaire du site

Coralie DEBONO

Statut : auto-entrepreneur
Immatriculé au Répertoire des Métiers : 840 056 477 RM 83 / Code APRM : 1723ZZ
Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés : 840 056 477 RCS Draguignan / Code NAF : 7410Z

Adresse : 61 ancien chemin de Mieran - 83440 TANNERON
Téléphone : 06 11 58 31 77
Mail : designedbyco@yahoo.com

Créateur et webmaster du site

Designed by Co

Responsable : Coralie DEBONO

Adresse : 61 ancien chemin de Mieran - 83440 TANNERON
Téléphone : 06 11 58 31 77
Mail : designedbyco@yahoo.com
Site internet : www.designedbyco.com

Hébergeur du site

SAS OVH

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419

Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 ROUBAIX
Site internet : www.ovh.com

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Le site www.designedbyco.com est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être nécessaire en cas de problème.
Le site est mis à jour régulièrement par Coralie DEBONO. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.

3) Description des services fournis

Le site www.designedbyco.com est un site de type "vitrine", ayant pour objectif de fournir aux visiteurs internet une information concernant l'ensemble des prestations proposées par l'entreprise.
Les renseignements figurant sur le site www.designedbyco.com sont donnés à titre indicatif, ne sont pas exhaustifs et sont susceptibles d’évoluer.

4) Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le site www.designedbyco.com et chacun des éléments qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle.
De ce fait, toute utilisation, reproduction, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments qui le composent n'est pas autorisée sans le consentement expresse de son propriétaire.
Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie, conformément au Code de Propriété Intellectuelle.

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D'une manière générale, le visiteur internet peut accéder à l'ensemble du contenu du site www.designedbyco.com sans avoir à fournir son identité ni aucune autre information personnelle le concernant.

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004, relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel), le site www.designedbyco.com n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) car il ne recueille pas d'informations personnelles de ses utilisateurs.

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